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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRI-COMMERCE MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES
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Coup de Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coup de Soleil
AGRI-COMMERCE S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES

Numéro de dépôt :
3022831
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2010
Coup de Soleil de AGRI-COMMERCE MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES

Présentation de la marque Coup de Soleil

Déposée le 20 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) AGRI-COMMERCE MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Coup de Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRI-COMMERCE MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES domicilié(e) B.P. 5049, 66050 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 007 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-COMMERCE S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES - France.

La marque Coup de Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coup de Soleil est expirée depuis le 20 avril 2010.


AGRI-COMMERCE S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES - B.P. 5049, 66050 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 582007597


AGRI-COMMERCE S.A. MARCHE INTERNATIONAL SAINT-CHARLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Fruits et légumes frais.