Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRI BIOGAZ
AGRI BIOGAZ ALLAN

Numéro de dépôt :
4634448
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
AGRI BIOGAZ de AGRI BIOGAZ ALLAN

Présentation de la marque AGRI BIOGAZ

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par AGRI BIOGAZ ALLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRI BIOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est AGRI BIOGAZ ALLAN domicilié(e) 70 CHE DE COTE CHAUDE - 26160 - FELINES-SUR-RIMANDOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RLB AVOCATS ET ASSOCIATES, Monsieur REGIS-LOUIS BONNET domicilié(e) 6 RUE RAVAUD - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque AGRI BIOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI BIOGAZ arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.


AGRI BIOGAZ ALLAN - 70 CHE DE COTE CHAUDE - 26160 - FELINES-SUR-RIMANDOULE - France


RLB AVOCATS ET ASSOCIATES, Monsieur REGIS-LOUIS BONNET - 6 RUE RAVAUD - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Emballage et entreposage de marchandises ;

Informations en matière de traitement de matériaux.