Présentation de la marque BIO MIDI Certifie AB Agriculture Biologique
Déposée le 6 avril 1998 par la société AGRI BIO SUD (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO MIDI Certifie AB Agriculture Biologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la société AGRI BIO SUD (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 11, RUE PIERRE CLEMENT, 83300 DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 700 572 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI BIO SUD CHAMBRE D'AGRICULTURE DU VAR - France.
La marque BIO MIDI Certifie AB Agriculture Biologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727815.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO MIDI Certifie AB Agriculture Biologique est expirée depuis le 6 avril 2008.
AGRI BIO SUD (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - 11, RUE PIERRE CLEMENT, 83300 DRAGUIGNAN - France - SIREN 326700572
AGRI BIO SUD CHAMBRE D'AGRICULTURE DU VAR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Viande, poisson, volailles et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; animaux vivants fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tous les produits énumérés ci-dessus étant issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIO MIDI Certifie AB Agriculture Biologique"
