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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI BIO METHANE
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Agri Carbur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agri Carbur
SAS AGRI BIO METHANE, au capital social de 130.000,00 Euros

Numéro de dépôt :
4344259
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/03/2027
Agri Carbur de AGRI BIO METHANE

Présentation de la marque Agri Carbur

Déposée le 9 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI BIO METHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Agri Carbur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI BIO METHANE domicilié(e) « Poitou » - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS AGRI BIO METHANE, Société par actions simplifiée, au capital social de 130.000,00 Euros domicilié(e) « Poitou » - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France.

La marque Agri Carbur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agri Carbur arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

AGRI BIO METHANE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI BIO METHANE


SAS AGRI BIO METHANE, au capital social de 130.000,00 Euros - « Poitou » - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France


SAS AGRI BIO METHANE, Société par actions simplifiée, au capital social de 130.000,00 Euros - « Poitou » - 85290 - MORTAGNE SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

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