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Marques déposées par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE
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MOULIN DU GEVAUDAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DU GEVAUDAN
AGRI-BIO LOZERE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98732205
Date de dépôt :
11/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2008

Présentation de la marque MOULIN DU GEVAUDAN

Déposée le 11 mai 1998 par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DU GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE domicilié(e) Avenue des Gorges du Tarn, 48500 La Canourgue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-BIO LOZERE Mr Crouzet Gaston - France.

La marque MOULIN DU GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DU GEVAUDAN est expirée depuis le 11 mai 2008.

AGRI-BIO LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN , Lou Passou Bio , ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON


AGRI-BIO LOZERE Association loi 1901 - Avenue des Gorges du Tarn, 48500 La Canourgue - France


AGRI-BIO LOZERE Mr Crouzet Gaston - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Fruits et légumes conservés, séchés Farine de châtaignes, farines de céréales écrasées sur meules de pierre en Lozère. Fruits et légumes frais. Traitement de matériaux : transformation des produits agricoles d'autrui (pressage de fruits, meunerie).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.