Déposée le 27 mai 1998 par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Lou Passou Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE domicilié(e) Avenue des Gorges du Tarn, 48500 La Canourgue - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-BIO LOZERE Mr Crouzet Gaston - France.
La marque Lou Passou Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734625.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRI-BIO LOZERE Association loi 1901 - Avenue des Gorges du Tarn, 48500 La Canourgue - France
AGRI-BIO LOZERE Mr Crouzet Gaston - France
Inscription le 14 septembre 1998 - Retrait partiel n°261953 - Publication au BOPI 1998-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Produits agricoles, ni préparés, ni transformés, Fruits et légumes frais, Café, thé, cacao : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Transformation de produits agricoles d'autrui.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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