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Marques déposées par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE
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ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON
AGRI-BIO LOZERE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3139221
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011
ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON de AGRI-BIO LOZERE

Présentation de la marque ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON

Déposée le 24 décembre 2001 par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE domicilié(e) Avenue du LOT, 48500 BANASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-BIO LOZERE - France.

La marque ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEUR BIO DU LANGUEDOC ROUSSILLON est expirée depuis le 24 décembre 2011.

AGRI-BIO LOZERE a également déposé les autres marques suivantes : ELEVEUR BIO DU GEVAUDAN , Lou Passou Bio , MOULIN DU GEVAUDAN


AGRI-BIO LOZERE Association Loi 1901 - Avenue du LOT, 48500 BANASSAC - France


AGRI-BIO LOZERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

viandes, poissons, volailles issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon ; huiles et graisses comestibles issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon. Produits agricoles, horticole, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) semences issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon ; animaux vivants issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon ; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon, plantes et fleurs naturelles issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon ; aliments pour les animaux issus de l'agriculture biologique et du Languedoc Roussillon

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.