Déposée le 7 avril 1994 par l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE AssociationC.E.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE),
la marque française « AGRI-BIO GEVAUDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 AGRI-BIO LOZERE AssociationC.E.R.L domicilié(e) 20 Av. de BRAZZA, 48100 MARVEJOLS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI-BIO LOZERE - France.
La marque AGRI-BIO GEVAUDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI-BIO GEVAUDAN est expirée depuis le 7 avril 2004.
AGRI-BIO LOZERE AssociationC.E.R.L a également déposé les autres marques suivantes : AGRIBIO LOZERE A.B.L.
AGRI-BIO LOZERE Association (loi 1901) C.E.R.L. - 20 Av. de BRAZZA, 48100 MARVEJOLS - France
AGRI-BIO LOZERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21
Produits fermiers, issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus: Viande, volaille, (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus"), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait, et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Thé, farines, épices, tous ces produits etant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; Produits agricoles issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus; Boissons non alcooliques issues de l'agriculture biologique ou fabriquées à partir de produits qui en sont issus
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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