Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agronomie & services
AGRI ALTERNATIVE, SAS

Numéro de dépôt :
3964083
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
Agronomie & services de AGRI ALTERNATIVE

Présentation de la marque Agronomie & services

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI ALTERNATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agronomie & services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRI ALTERNATIVE domicilié(e) 1 RUE JOSEPH CUGNOT - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI ALTERNATIVE, M. LELU Jean-Guy, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France.

La marque Agronomie & services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agronomie & services est expirée depuis le 27 novembre 2022.

AGRI ALTERNATIVE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI ALTERNATIVE , Agri


AGRI ALTERNATIVE, SAS - 1 RUE JOSEPH CUGNOT - 78120 - RAMBOUILLET - France


AGRI ALTERNATIVE, M. LELU Jean-Guy, SERVICE JURIDIQUE - ZA EURO VAL DE LOIRE, 1 RUE DES MORELLES - 41330 - FOSSE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Engrais pour les terres ; Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture, oligo-éléments et engrais pour les terres à usage professionnel ; engrais bio à usage professionnel ; ; Produits phytopharmaceutiques, fongicides, herbicides à usage professionnel ; produits de lutte ; contre les maladies des plantes et du sol à usage professionnel agréés en agriculture biologique ; ; Vêtements, équipements de protection individuelle à usage professionnel ; Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; Bâches et films plastiques à usage agricole à destination des professionnels ; Ficelles à usage agricole professionnel ; Outils d'aide à la décision (logiciels) en matière agricole à usage professionnel. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; Semences bio ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.