Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRI 89 Joël MOREAU Joël MOREAU
/
FERMICOMPOST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMICOMPOST
AGRI 89 S.A. Joël MOREAU Joël MOREAU

Numéro de dépôt :
99799002
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque FERMICOMPOST

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) AGRI 89 Joël MOREAU Joël MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMICOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRI 89 Joël MOREAU Joël MOREAU domicilié(e) 11 Rue AMBROISE CHALLE, 89000 AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREAU Joël - France.

La marque FERMICOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMICOMPOST est expirée depuis le 16 juin 2009.


AGRI 89 S.A. Joël MOREAU Joël MOREAU - 11 Rue AMBROISE CHALLE, 89000 AUXERRE - France


MOREAU Joël - France


Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316905 - Publication au BOPI 2001-03-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

- amendement à savoir : engrais organique - amendements à savoir : compost. - compost bionaturel amendant Fumure organique naturelle à savoir : oligo + matière organique.