Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMINOSOL PRO
Agri 89 JOEL MOREAU SA et Joël MOREAU

Numéro de dépôt :
99788288
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque AMINOSOL PRO

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Agri 89 JOEL MOREAU et Joël MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMINOSOL PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agri 89 JOEL MOREAU et Joël MOREAU domicilié(e) rue de Madrid, ZI des Macherins, 89470 Moneteau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRI 89 JOËL MOREAU S.A. - France.

La marque AMINOSOL PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMINOSOL PRO est expirée depuis le 19 avril 2009.


Agri 89 JOEL MOREAU SA et Joël MOREAU - rue de Madrid, ZI des Macherins, 89470 Moneteau - France


AGRI 89 JOËL MOREAU S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

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