VITAM
Présentation de la marque VITAM
Déposée le 26 mai 1986 par AgrEvo ProdeTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAM est expirée depuis le 26 mai 2006.
AgrEvo ProdeTech a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Renouvellement sans limitation le 17 avril 1996 n°2067351 - Publication au BOPI 1996-04-17
Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380747 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314897 - Publication au BOPI 2001-01-29
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23