PULVATOM
Présentation de la marque PULVATOM
Déposée le 29 octobre 1985 par AgrEvo ProdeTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULVATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PULVATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULVATOM est expirée depuis le 29 octobre 2005.
AgrEvo ProdeTech a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 août 1995 n°2053958 - Publication au BOPI 1995-08-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23