Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PULVATOM
AgrEvo ProdeTech

Numéro de dépôt :
1328696
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2005

Présentation de la marque PULVATOM

Déposée le 29 octobre 1985 par AgrEvo ProdeTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PULVATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AgrEvo ProdeTech, domicilié(e) Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2053958) - France.

La marque PULVATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULVATOM est expirée depuis le 29 octobre 2005.

AgrEvo ProdeTech a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AXELINE , ROTERIS , SOLDRINE , MAGIROL , ANEMA , VITAM , AXEMATE , JALON , K.O.


AgrEvo ProdeTech - Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2053958) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 1995 n°2053958 - Publication au BOPI 1995-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Machines et appareillage agricole et leurs organes et plus particulièrement des pulvérisations agricoles.