Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AgrEvo ProdeTech

Numéro de dépôt :
1353365
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2006
Marque figurative de AgrEvo ProdeTech

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 février 1986 par AgrEvo ProdeTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AgrEvo ProdeTech, domicilié(e) Siren: Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 MARSEILLE (dossier no 2060807) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353365.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 février 2006.

AgrEvo ProdeTech a également déposé les autres marques suivantes : AXELINE , ROTERIS , SOLDRINE , MAGIROL , ANEMA , VITAM , AXEMATE , JALON , K.O. , GAMMA SOL


AgrEvo ProdeTech - Siren: Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 MARSEILLE (dossier no 2060807) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2060807 - Publication au BOPI 1996-01-08

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380747 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314897 - Publication au BOPI 2001-01-29

Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Produits chimiques destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.