Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUSAN
AgrEvo ProdeTech Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1586205
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque JUSAN

Déposée le 11 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AgrEvo ProdeTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AgrEvo ProdeTech domicilié(e) Usine de Foresta, Saint Marcel, 13011 MARSEILLE (dossier no 2169326) - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 805 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Hoechst Marion Roussel domicilié(e) (dossier no 2169326) - France.

La marque JUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JUSAN est expirée depuis le 11 avril 2010.

AgrEvo ProdeTech a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AXELINE , ROTERIS , SOLDRINE , MAGIROL , ANEMA , VITAM , AXEMATE , JALON , K.O.


AgrEvo ProdeTech Société Anonyme - Usine de Foresta, Saint Marcel, 13011 MARSEILLE (dossier no 2169326) - France - SIREN 054805346


Jean-Pierre POUSSET Hoechst Marion Roussel - (dossier no 2169326) - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169326 - Publication au BOPI 2000-03-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54108 - Publication au BOPI 1991-06-20

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