Déposée le 30 juin 1986 par AgrEvo ProdeTech et AgrEvo ProdeTech
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAMMA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont AgrEvo ProdeTech, domicilié(e) Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067353) - France et AgrEvo ProdeTech, domicilié(e) Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067354) - France.
La marque GAMMA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AgrEvo ProdeTech - Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067353) - France
AgrEvo ProdeTech - Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067354) - France
Renouvellement sans limitation le 17 avril 1996 n°2067354 - Publication au BOPI 1996-04-17
Renouvellement sans limitation n°2067353 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, produits anticryptogamiques, fongicides, antiparasitaires; produits insecticides agricoles et domestiques sous toutes leurs formes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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