Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAMMA SOL
AgrEvo ProdeTech
AgrEvo ProdeTech

Numéro de dépôt :
1361656
Date de dépôt :
30/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2006

Présentation de la marque GAMMA SOL

Déposée le 30 juin 1986 par AgrEvo ProdeTech et AgrEvo ProdeTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont AgrEvo ProdeTech, domicilié(e) Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067353) - France et AgrEvo ProdeTech, domicilié(e) Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067354) - France.

La marque GAMMA SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMA SOL est expirée depuis le 30 juin 2006.

AgrEvo ProdeTech a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AXELINE , ROTERIS , SOLDRINE , MAGIROL , ANEMA , VITAM , AXEMATE , JALON , K.O.


AgrEvo ProdeTech - Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067353) - France

AgrEvo ProdeTech - Usine de Foresta Saint-Marcel, 13011 Marseille (dossier no 2067354) - France



Renouvellement sans limitation le 17 avril 1996 n°2067354 - Publication au BOPI 1996-04-17

Renouvellement sans limitation n°2067353 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Produits chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, produits anticryptogamiques, fongicides, antiparasitaires; produits insecticides agricoles et domestiques sous toutes leurs formes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.