Déposée le 4 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) AgrEvo ProdeTech Usine de Foresta
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTABAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AgrEvo ProdeTech Usine de Foresta domicilié(e) Saint Marcel, 13011 MARSEILLE (dossier no 2169323) - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 805 346 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre POUSSET Hoechst Marion Roussel domicilié(e) (dossier no 2169323) - France.
La marque ARTABAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTABAN est expirée depuis le 4 avril 2010.
AgrEvo ProdeTech Usine de Foresta a également déposé les autres marques suivantes : POSIDOR , FINALGRO , LINAZOL
AgrEvo ProdeTech Société Anonyme Usine de Foresta - Saint Marcel, 13011 MARSEILLE (dossier no 2169323) - France - SIREN 054805346
Jean-Pierre POUSSET Hoechst Marion Roussel - (dossier no 2169323) - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169323 - Publication au BOPI 2000-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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