TOPORGE
Présentation de la marque TOPORGE
Déposée le 20 juin 1985 par AgrEvo Prode Tech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOPORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPORGE est expirée depuis le 20 juin 2005.
AgrEvo Prode Tech a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47
Renouvellement sans limitation le 12 avril 1995 n°2047315 - Publication au BOPI 1995-04-12
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 31 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183668 - Publication au BOPI 1995-03-31
Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23
Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54108 - Publication au BOPI 1991-06-20