Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANISOL
AGRESTA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3858385
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021
ORGANISOL de AGRESTA

Présentation de la marque ORGANISOL

Déposée le 13 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA domicilié(e) 283, Route Saut du Broc - 88550 - POUXEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 071 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ORGANISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANISOL est expirée depuis le 13 septembre 2021.

AGRESTA a également déposé les autres marques suivantes : OKEO , PINEO , OPTI CUBE , ORGACOLOR , PAIL'LIN , FIBR'A'CHAP , CCB , LUDOSOL , AGRESTA , PEUPLEO


AGRESTA, société à responsabilité limitée - 283, Route Saut du Broc - 88550 - POUXEUX - France - SIREN 310071576


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 13 mars 2012 - Retrait partiel n°571574 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Substrat ligno-cellulosique utilisable pour les gazons uniquement.