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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA
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ORGAMULCH
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORGAMULCH
AGRESTA, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92426596
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022

Présentation de la marque ORGAMULCH

Déposée le 13 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAMULCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRESTA domicilié(e) 283 Route du Saut du Broc - 88550 - POUXEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 071 576 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque ORGAMULCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORGAMULCH est expirée depuis le 13 juillet 2022.

AGRESTA a également déposé les autres marques suivantes : OKEO , PINEO , OPTI CUBE , ORGACOLOR , PAIL'LIN , FIBR'A'CHAP , CCB , LUDOSOL , AGRESTA , PEUPLEO


AGRESTA, société à responsabilité limitée - 283 Route du Saut du Broc - 88550 - POUXEUX - France - SIREN 310071576


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222811 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494847 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-21

Granulés, copeaux ou paillettes, isolants et dérivés, utilisés notamment pour toutes catégories de cultures.Produits thermiquement isolants.Produits et matériaux de construction fabriqués à base de ces composants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.