Marque renouvelée - Marque en vigueur

CCB
AGRESTA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3005735
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2030

Présentation de la marque CCB

Déposée le 2 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRESTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRESTA domicilié(e) 283 Route du Saut du Broc - 88550 - POUXEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 071 576 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque CCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CCB arrivera à expiration en date du 2 février 2030.

AGRESTA a également déposé les autres marques suivantes : OKEO , PINEO , OPTI CUBE , ORGACOLOR , PAIL'LIN , FIBR'A'CHAP , LUDOSOL , AGRESTA , PEUPLEO , MULCHEO


AGRESTA, Société par actions simplifiée à associé unique - 283 Route du Saut du Broc - 88550 - POUXEUX - France - SIREN 310071576


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431739 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736742 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17

Composite de ciment et de bois stabilisé pour l'industrie du bâtiment;

Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication.