Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGREOLE DEVELOPPEMENT
/
énergiéquitable
Marque expirée - Marque en non vigueur

énergiéquitable
AGREOLE DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3638863
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
énergiéquitable de AGREOLE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque énergiéquitable

Déposée le 23 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGREOLE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « énergiéquitable »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGREOLE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1 Le bourg - 43450 - AUTRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 333 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGREOLE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 9 Allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque énergiéquitable est expirée depuis le 23 mars 2019.

AGREOLE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MATHEOZ


AGREOLE DEVELOPPEMENT, SARL - 1 Le bourg - 43450 - AUTRAC - France - SIREN 510333107


AGREOLE DEVELOPPEMENT - 9 Allée Pierre de Fermat - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Affaires financières ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.