Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGREEMENT
/
SAVEUR NATURE COVAPI POUR CARREFOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR NATURE COVAPI POUR CARREFOUR
AGREEMENT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94551603
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2004

Présentation de la marque SAVEUR NATURE COVAPI POUR CARREFOUR

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGREEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR NATURE COVAPI POUR CARREFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGREEMENT domicilié(e) 68, bd Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGREEMENT François HERTEREAU - France.

La marque SAVEUR NATURE COVAPI POUR CARREFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR NATURE COVAPI POUR CARREFOUR est expirée depuis le 28 décembre 2004.

AGREEMENT a également déposé les autres marques suivantes : COVAPI ISSUS DE LA PRODUCTION INTEGREE


AGREEMENT S.A.R.L. - 68, bd Voltaire, 75011 PARIS - France


AGREEMENT François HERTEREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Inscription le 8 juin 1998 - Concession de licence n°255765 - Publication au BOPI 1998-06-08

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236651 - Publication au BOPI 1997-05-06

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; fruits et légumes dont les qualités gustatives sont garanties par des normes minimales et produits grâce à une pratique agricole privilégiant les méthodes de lutte naturelle et exempts de traitement après récolte; aliments pour les animaux.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, sauces, conserves, réalisés à partir d'ingrédients correspondant à la définition ci-dessus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; moutarde; épices, réalisés à partir d'ingrédients correspondant à la définition ci-dessus

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.