ECOPOTASSE
Présentation de la marque ECOPOTASSE
Déposée le 19 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINEPépinière d'Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECOPOTASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECOPOTASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPOTASSE est expirée depuis le 19 mai 2015.
AGRAUXINEPépinière d'Entreprises a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Inscription le 17 mars 2008 - Rejet partiel n°470890 - Publication au BOPI 2008-03-17
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 29 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593622 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-29