Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGUSAIN
AGRAUXINE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95562585
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
06/03/2015

Présentation de la marque REGUSAIN

Déposée le 6 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « REGUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE domicilié(e) 140, boulevard de Creac'h Gwen,29561 QUIMPER CEDEX 09 (dossier no 2294761) - 29561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 760 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2294761) - 75007 - France.

La marque REGUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUSAIN est expirée depuis le 6 mars 2015.

AGRAUXINE a également déposé les autres marques suivantes : VÉGÉRIZE , BIOPTIMUS , Tri-Soil , SUMEHA , BIORIZE inside , BIORIZE , BIOPTIPUR , SOLRIZE , BIOTIZE , VIVOR GA


AGRAUXINE société par actions simplifiée - 140, boulevard de Creac'h Gwen,29561 QUIMPER CEDEX 09 (dossier no 2294761) - 29561 - France - SIREN 441760238


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2294761) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294761 - Publication au BOPI 2005-08-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414297 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture