Déposée le 26 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTORIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE domicilié(e) 140 Bd de Greach Gwer,29561 QUIMPER cd - 29561 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale BOUTELANT domicilié(e) 114 Route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France.
La marque PASTORIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS AGRAUXINE, Pépinière d'Entreprises - 140 Bd de Greach Gwer,29561 QUIMPER cd - 29561 - France
Pascale BOUTELANT - 114 Route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 27 juin 2005 - Concession de licence n°414301 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
• engrais pour les terres (agriculture, horticulture, sylviculture). • fongicides. • produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines). Aliments pour animaux. • services d'agriculture, d'horticulture, et de sylviculture. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains et pour animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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