Déposée le 29 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAYSAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises domicilié(e) 140 Bd de Creac'h Gwer,29561 QUIMPER cd 09 - 29561 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale BOUTELANT domicilié(e) 114 route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France.
La marque PAYSAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises - 140 Bd de Creac'h Gwer,29561 QUIMPER cd 09 - 29561 - France
Pascale BOUTELANT - 114 route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France
Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
• Engrais pour les terres, (agriculture, horticulture). • fongicides, • Animaux vivants, aliments pour les animaux, semences (graines). Services : • Traitement des déchets (transformation), ni des déchets et de matières premières, • Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, service d'agriculture, de sylviculture et d'horticulture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAYSAGES DE FRANCE"
