Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOFERTILISANT
AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises

Numéro de dépôt :
3359879
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
ECOFERTILISANT de AGRAUXINE Pépinière d\'Entreprises

Présentation de la marque ECOFERTILISANT

Déposée le 19 mai 2005 par la société AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ECOFERTILISANT »

Le déposant est la société AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises domicilié(e) 140 Bd de Creac'h Gwen,29561 QUIMPER CEDEX 09 - 29561 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 760 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale BOUTELANT domicilié(e) 114 Route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises a également déposé les autres marques suivantes : LE NOUVEAU JARDINIER , ESQUIVE , PASTORG , ANTIBOT , PAYSAGES DE FRANCE


AGRAUXINE Pépinière d'Entreprises - 140 Bd de Creac'h Gwen,29561 QUIMPER CEDEX 09 - 29561 - France - SIREN 441760238


Pascale BOUTELANT - 114 Route du Port,29170 FOUESNANT - 29170 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470824 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

* engrais pour les terres. Engrais chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. * fongicides. * service d'horticulture et d'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.