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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM
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TURBO-CIPAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURBO-CIPAN
AGRAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4235408
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
TURBO-CIPAN de AGRAM

Présentation de la marque TURBO-CIPAN

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURBO-CIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) Parc industriel de Chartres-Gallainville, 17 avenue Gustave Eifflel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TURBO-CIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBO-CIPAN arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM, Société par actions simplifiée - Parc industriel de Chartres-Gallainville, 17 avenue Gustave Eifflel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; broyeurs agricoles ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosserie ; chaînes antidérapantes ; châssis et pare-chocs de véhicules ; freins ; chariots de manutention.