ROTOTRANCHEUSE
Présentation de la marque ROTOTRANCHEUSE
Déposée le 12 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTOTRANCHEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTOTRANCHEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTOTRANCHEUSE est expirée depuis le 12 mars 2021.
AGRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189657 - Publication au BOPI 2001-01-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 21 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258175 - Publication au BOPI 1998-07-21
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2010 n°2452701 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-07