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Marques déposées par AGRAM
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ROTO LAMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO LAMES
AGRAM

Numéro de dépôt :
1732085
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1997

Présentation de la marque ROTO LAMES

Déposée le 20 mars 1987 par AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO LAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AGRAM, domicilié(e) société anonyme, 238, boulevard Anatole France, SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ROTO LAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTO LAMES est expirée depuis le 20 mars 1997.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM - société anonyme, 238, boulevard Anatole France, SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres couveuses pour les oeufs. fourchettes et cuillers, Véhicules appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.