Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTASPEED
AGRAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3619586
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
ROTASPEED de AGRAM

Présentation de la marque ROTASPEED

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTASPEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ROTASPEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTASPEED est expirée depuis le 23 décembre 2018.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM, Société Anonyme - 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Machines agricoles et machines-outils. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Organe rotatif pour l'alimentation forcée du fourrage (pailles, foin, herbes) sur presse à balle ronde agricole. Ameneur rotatif muni de dents pour assurer l'alimentation en végétaux de la chambre d'enroulement d'une presse à balle.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre.