Déposée le 23 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROTASPEED »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRAM, Société Anonyme - 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Machines agricoles et machines-outils. Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Organe rotatif pour l'alimentation forcée du fourrage (pailles, foin, herbes) sur presse à balle ronde agricole. Ameneur rotatif muni de dents pour assurer l'alimentation en végétaux de la chambre d'enroulement d'une presse à balle.
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre.
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