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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGRAM
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QUAD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUAD
AGRAM S.A.

Numéro de dépôt :
99794287
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque QUAD

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel, Parc Industriel de CHARTRES-GELLAINVILLE, 28080 CHARTRES Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRAM S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM S.A. - 17, avenue Gustave Eiffel, Parc Industriel de CHARTRES-GELLAINVILLE, 28080 CHARTRES Cédex - France - SIREN 352774095


AGRAM S.A. - France


Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet total n°308593 - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 2000-10-02

Machines agricoles Véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.