Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) AGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSEPORT POUR L'AVENIR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRAM, Société Anonyme - 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Renouvellement sans limitation n°2143621 - Publication au BOPI 1999-32
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2143621 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407994 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 3 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°278099 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°278100 - Publication au BOPI 1999-05-03
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402096 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514615 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules agricoles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Construction d'édifices, entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction de buldozers, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation), entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie), réparations, transformation de vêtements, rechapage de pneus, vulcanisation, cordonnerie, réparation de mobilier, instruments, outils, construction et réparations de matériel agricole. Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de convalescence, pouponnières, accompagnement en société, agences matrimoniales, salons de beauté, de coiffure, pompes funèbres, fours crématoires, réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires,travaux du génie, prospection, forages, essais de matériaux, laboratoires, location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs, imprimerie, programmation pour ordinateurs
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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