Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAGRI
AGRAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3955475
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2022
OSCAGRI de AGRAM

Présentation de la marque OSCAGRI

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSCAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque OSCAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAGRI arrivera à expiration en date du 23 octobre 2022.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM, Société par actions simplifiée - 17, avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 6 mai 2013 - Retrait partiel n°600356 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; déchaumeur, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre d'activité agricole.

Outils et instruments à main entraînés manuellement, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre d'activité agricole.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre d'activité agricole.

Services de vente au détail de fourches, crocs, pelles, racloirs, masses, merlin, coins, pioches, haches, sécateurs, cisailles, outillage de jardin, outils du bâtiment, balais, manches d'outils bois, manches d'outils fibre, brouettes, échafaudage, échelles, bâches, ficelles agricoles, filets, accessoires de montage filets et grilles, pvc translucide, générateurs mobiles, accessoires pour générateur, de peinture ; gaines et tuyaux, enrouleurs pour tuyaux à eau ou à air, enrouleurs pour tuyaux haute pression, dévidoirs pour tuyaux d'arrosage, raccords d'arrosage, raccords automatiques d'arrosage abs, raccords rapides universels laiton, jardinage, électrificateurs, accessoires électrificateurs, piles et batteries, isolateurs, testeurs et sécurité, raccordements, poignées, enrouleurs, fils de clôture et cordelettes, rubans, piquets de clôture, ronces et câbles, accessoires pour grillage, canon à gaz ; , goupilles, ressorts, vis autoperforeuses, rivets aveugles, fixations rawl, fixation qp, colliers de serrage, pointes et cavaliers, ferronnerie, accessoires de portail et volet, cadenas, verrous, serrures, accessoires de montage porte coulissante, connecteurs et accessoires de charpente, fixation pour couverture et bardage, roues et roulettes ; , sièges de tracteurs, housses de sièges, rétroviseurs, vérins, moteurs d'essuie glace, bras d'essuie glace, pantographes, accessoires divers, pots d'échappement et accessoires, pneus, chambres à air, plaques d'immatriculation et accessoires, filtres d'origine, filtres adaptables, chaine de tronçonneuse, maillon complet, chaine prédécoupée, lime et porte lime, affuteuse manuelle et électrique, guide de tronçonneuse, marqueur forestier, courroies trapézoïdales, courroies crantées, mesureur de courroie, porte lame, rondelle, rotule, visserie, pièces moteur, filtre mousse, filtre à huile, cordon de lanceur, poignée de lanceur, manette de gaz et poignée d'embrayage, gaine, câble et accessoire, serre câble, huile et additif, roue de tondeuse, accessoire de roue, chambre à air, anti crevaison, crépine, durite et accessoires, robinet à essence, bouchon d'essence, bouchon d'huile, bidon, jerrycan et entonnoir, batterie, chargeur de batterie, pièce d'allumage, connecteur de bougie, clé à bougie, bougie, gaines, tubes, accessoires de raccordement, fils, câbles, accessoires de câbles, boites, coupe circuits et fusibles, coffrets et accessoires, disjoncteurs, interrupteurs, mécanismes encastrables, mécanisme saillie, mécanismes étanches saillie, lampes et lampes torche, torches, projecteurs et lampes dynamo, baladeuses, réglettes, projecteurs, hublots, ampoules, tubes fluorescents, starters, douilles, multiprise, blocs prise, enrouleurs, prolongateurs, prises, fiches électriques, disjoncteurs, compensateurs de démarrage, moteurs électriques, branchements moteurs électriques, batteries, batteries de motoculture de plaisance, accessoires de batteries, chargeurs de batteries, chargeurs-démarreurs, acide, pèse acide, bougies, pinces, tenailles et clés, coffrets de douilles, tournevis,, chasse goupille, marteaux, limes, servantes d'atelier, outillage à main spécifique, mesure, métrologie, accessoires de rangement, établis, caisses à outils, vestiaires, perceuse sur colonne, tourets et forets, tarauds, filières, scies et lames de scie, scies cloches et coffrets, fraises, perceuses magnétiques, disques à tronçonner, abrasifs, brosses métalliques, soudure à la flamme et accessoires, soudure à l'arc et accessoires,, soudure et accessoires, soudure tig, mig/mag, coupage plasma, accessoires soudure, électroportatif, accessoires d'électroportatif, accessoires d'atelier, compresseurs et accessoires, outillage pneumatique, bacs de rétention, entretien nettoyage, accessoires de graissage, pompes à gazoil et accessoires, pompes vide caves, équipement d'atelier et consommable, barre à trous, barres de poussée, pièces de rechange pour barres de poussée, accessoires pour barres de poussée, équipement attelage, attelages automatique, goupilles, équipements de remorques, couteau de fraise universel, boulon pour outil de fraise, axe, goupille, disque de débroussailleuse, tête à fil, fil nylon, fil kevlar, carter, protection et sécurité, harnais, lame universelle plate, lame universelle mulching, gyrophares et accessoires, prises de courant 2 pôles, phares de travail, rampes de remorques, équipements de remorques, feux de signalisation et cabochons, feux de gabarit, catadioptres et signalisation, ampoules, coffret de secours, fusibles, portes fusibles, cosses pré-isolées, prises de courant, rallonges, interrupteurs, commutateurs et voyants lumineux, centrales clignotantes, relais, accessoires divers, alarmes de recul – avertisseurs sonores, signalétique, flexibles et tuyaux hydrauliques, outillage fléxibles hydrauliques, embouts à visser, jupes à sertir, embouts à sertir, embouts à jupe présertie, raccords à bague série « n » française, adaptateurs, coupleurs valves – robinets, accessoires divers, distributeurs hydrauliques, limiteurs de débit, microvérin iso 6432 diam. 8 à 25 mm, vérin selon norme iso 6431 vdma, fixation pour vérin iso 6431, détecteur magnétique pour verin iso, verin compact série vp norme unitop, autres vérins et accessoires,, vannes à levier de commande, électropilote, électrodistributeur, bobines et connecteurs 22mm, vannes nammur, vannes iso 5599/1 taille 1, embase modulaire pour vanne iso 1, traitement d'air multi fix série, raccords, tubes, vérins pneumatiques, roulements rigides à billes, roulements rigides à billes larges, roulement à contact oblique, roulements à rotule, roulements à rotule sur 2 rangées de billes, butées à billes, roulements à rouleaux coniques – métriques, roulements à rouleaux cylindriques, roulements à rotule – 2 rangées de rouleaux, roulement de palier, paliers auto aligneurs fonte, paliers auto aligneurs tôle, manchons de serrage, accessoires, roulements à aiguilles, paliers – paliers sur platine, clavettes, joints à lèvres et divers, circlips, bagues cylindriques, rotules, moyeux amovibles, poulies trapézoïdales, pignons à moyeux amovibles, accouplements élastiques – semi élastiques – préalésés, plots anti-vibratoires, pièces de semoir, pompes de pulvérisateurs, groupes – vannes – tuyaux, contrôle et désherbage de précision, pompes de pulvérisateurs, manomètres, filtration, équipements pour cuves, accessoires divers, buses, buses de pulvérisation, lances et accessoires, raccords divers, tuyaux de pulvérisation, pulvérisation jardin et accessoires, barre de guidage, aide au vêlage et élevage, hygiène du pis, hygiène de la traite, soins es mains, accessoires, écornage, anti téteurs, contention et attaches, soins des sabots et des onglons, toilettage, marquage, auges, abreuvoirs, balais, raclettes et seaux, fourches, pelles, râteaux, manches, faux, bottes et gants, sanglages et levage, accessoires de sécurité, accessoires d'attache, destruction des mouches, des insectes, des limaces, raticides et souricides, piège à taupes, pinces et boucles, détecteur de gestation, élevage, castration, hygiène, désinfection, contention abreuvement, insémination artificielle, marquage, compléments alimentaires, tatouage, seaux et biberons, seringues, doseurs, drencheur, hygiène et gants, accessoires, couveuses et accessoires, abreuvoirs et mangeoires, abris et filets, clapiers, abreuvoirs, combinaisons, pulls, gilets, chaussures, bottes, chaussures de sécurité, gants, lunettes, de clés de serrage, de pinces, vissage, outils pour l'électricité et l'électronique, outils en titane et antidéflagrants, outils de mesure et contrôles, outils pour scier, limer et percer, sanitaire, chauffage, martellerie et outils de frappe, miniature série agricole et travaux publiques plastique et/ou métal, jouets plastique, brouette, tracteurs à pédales, quads à pédales, outils plastique, outils de jardin plastique, figurines plastiques, de presses hydrauliques, véhicules de service, postes à souder, marques de protection, aspirateurs, nettoyeurs haute pression, treuils électriques, béquille, bâches, pompe et réservoir, kit de chandelles, démarreurs et alternateurs, pneus, boggies fixes, essieux, kit d'aspiration pour pompes à eau, kit de refoulement pour pompes à eau, station de relevage, barre de guidage, indicateurs de pesée, de rotation, buses plein champs, buses 6 filets, buses densité limitée, buses à têtes albuz, couronne de tuyau, portes buses, brouette pulvérisateur, lance pour la projection de liquide, sièges adaptables sur tracteur, gyrophares, pince à bûches, transpalettes, grue d'atelier, sangles, pompes submersibles pour eaux chargées en sable, pompes vide caves pour eaux usées avec corps solides, pompes immergées pour puits, réservoirs, pompes submersibles pour eaux usées, eaux domestiques, vide caves avec corps solides, électrificateurs de grillage, piquets, kit de dressage, batteries, isolateurs, rubans, filets moutons, filets escargot, enrouleurs, piles de clôtures, poignées isolantes, poignées de barrières, grillage pour escargots, filets pour lapins, ressorts, piquets en acier, système à câbles enterrés, compresseurs, clé à choc, kit compresseur, bancs de scie, filtres à huile, gas-oil, eau, air, hydraulique, pompes à graisse, pistolets, groupes de distribution, abreuvoirs, scies, tondeuses suspendues, brosses à vache verticales, anti-téteurs, tondeuses, caméras, écorneurs, tuyaux antichocs, tue mouches, compresseurs, vêleuses, moteurs électriques, points hydrauliques, canons à gaz, perceuses colonne, transmissions, scies à ruban, lames de scies à ruban, disques, dents de herse, marteaux, épareuses, tous ces produits étant destinés à être utilisés dans le cadre d'activité agricole.