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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM
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ORION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORION
AGRAM SAS

Numéro de dépôt :
99771829
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2019

Présentation de la marque ORION

Déposée le 27 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES (dossier no 2394904) - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES (dossier no 2394904) - 28080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORION est expirée depuis le 27 janvier 2019.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM SAS - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES (dossier no 2394904) - 28080 - France - SIREN 352774095


AGRAM - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES (dossier no 2394904) - 28080 - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2009 n°2394904 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520388 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Machines agricoles.