Marque expirée - Marque en non vigueur

LAMINE +
AGRAM SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666847
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
LAMINE + de AGRAM

Présentation de la marque LAMINE +

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMINE + »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMINE + est expirée depuis le 27 juillet 2019.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520388 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Instruments agricoles, autres que ceux actionnés manuellement. Aplatisseur, à savoir machines composées de cylindres rotatifs ou tambours, entre lesquels des graines sont écrasées (aplaties) pour servir d'aliments aux animaux.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.