Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAMIN +
AGRAM SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666842
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
LAMIN + de AGRAM

Présentation de la marque LAMIN +

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAMIN + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LAMIN + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAMIN + est expirée depuis le 27 juillet 2019.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM SAS, Société par Actions Simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520388 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Instruments agricoles, autres que ceux actionnés manuellement. Aplatisseur, à savoir machines composées de cylindres rotatifs ou tambours, entre lesquels des graines sont écrasées (aplaties) pour servir d'aliments aux animaux.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.