Déposée le 15 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) AGRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JET SNAIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514615 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; repasseuses ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.
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