Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JET SNAIL
AGRAM SA

Numéro de dépôt :
3575741
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
JET SNAIL de AGRAM

Présentation de la marque JET SNAIL

Déposée le 15 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET SNAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France.

La marque JET SNAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JET SNAIL est expirée depuis le 15 mai 2018.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO , AGRI FARMER


AGRAM SA - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France - SIREN 352774095


AGRAM - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 27 janvier 2010 - Changement de nature juridique n°514615 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; repasseuses ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention.