Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEX-SEM
AGRAM SAS

Numéro de dépôt :
3575734
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
FLEX-SEM de AGRAM

Présentation de la marque FLEX-SEM

Déposée le 15 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEX-SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRAM domicilié(e) 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France.

La marque FLEX-SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEX-SEM est expirée depuis le 15 mai 2018.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO , AGRI FARMER


AGRAM SAS - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France - SIREN 352774095


AGRAM - 17 AVENUE GUSTAVE EIFFEL,28080 CHARTRES CEDEX - 28080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Inscription le 23 décembre 2008 - retrait partiel n°488321 - Publication au BOPI 2008-12-23

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 6 avril 2010 - Changement de dénomination n°520388 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Machines-outils, machines agricoles, tous les produits précités étant exclusivement destinés à la préparation du sol.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement, tous ces produits étant exclusivement destinés à la préparation du sol.

Véhicules à savoir véhicules agricoles exclusivement destinés à la préparation du sol.