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Marques déposées par la société AGRAM
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DROP-BAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DROP-BAL
AGRAM

Numéro de dépôt :
1312321
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2005

Présentation de la marque DROP-BAL

Déposée le 11 juin 1985 par la société AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DROP-BAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AGRAM domicilié(e) 238, boulevard Anatole France, 93200 SAINT-DENIS (dossier no 2042160) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2042160) - France.

La marque DROP-BAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DROP-BAL est expirée depuis le 11 juin 2005.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM - 238, boulevard Anatole France, 93200 SAINT-DENIS (dossier no 2042160) - France - SIREN 352774095


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2042160) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1994 n°2042160 - Publication au BOPI 1994-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 21 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258175 - Publication au BOPI 1998-07-21

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.