Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCAGRO
AGRAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3932316
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
DISCAGRO de AGRAM

Présentation de la marque DISCAGRO

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DISCAGRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17 avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DISCAGRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCAGRO arrivera à expiration en date du 6 juillet 2022.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : AGROMA , ARMAL , ARPENT , PESAGRO , AGRI FARMER , TERRAGRO , Précidrill , OSCAGRO , AGRAMIX , KONIC TOBOGGAN


AGRAM, Société par actions simplifiée - 17 avenue Gustave Eiffel, Parc industriel de Chartres-Gallainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à l`exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l`exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; déchaumeur ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.