Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CULTIBECHES
Numéro de dépôt :
1239157
Date de dépôt :
22/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1993
Présentation de la marque CULTIBECHES
Déposée le 22 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULTIBECHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CULTIBECHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIBECHES est expirée depuis le 22 juin 1993.
AGRAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46