Marque enregistrée - Marque en vigueur

BA GARDEN
AGRAM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3743505
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
BA GARDEN de AGRAM

Présentation de la marque BA GARDEN

Déposée le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BA GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRAM domicilié(e) 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 774 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BA GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BA GARDEN arrivera à expiration en date du 4 juin 2020.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARMAL , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO


AGRAM, Société par Actions Simplifiée - 17, avenue Gustave Eiffel Parc industriel de Chartres-Gellainville - 28080 - CHARTRES CEDEX - France - SIREN 352774095


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Machines agricoles et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de deux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.