Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAL
AGRAM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1347546
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1996

Présentation de la marque ARMAL

Déposée le 21 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) AGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGRAM domicilié(e) 238, boulevard Anatole France, SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAL est expirée depuis le 21 mars 1996.

AGRAM a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR L'AVENIR , AGROMA , ARPENT , FLEX-SEM , AIR FLOOR , JET SNAIL , LAMINE OR , HAYROW JET , PESAGRO , AGRI FARMER


AGRAM, société anonyme - 238, boulevard Anatole France, SAINT-DENIS (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.