Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODYS
AGRALYS, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
3375084
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
BIODYS de AGRALYS

Présentation de la marque BIODYS

Déposée le 3 août 2005 par la société AGRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société AGRALYS domicilié(e) ROUTE DE COURTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 476 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ALAIN SAMMAN AGRALYS domicilié(e) ROUTE DE COURTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France.

La marque BIODYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODYS est expirée depuis le 3 août 2015.

AGRALYS a également déposé les autres marques suivantes : KIESAMMO , SOLUFIX , , AGRALYS , CEREPHOS


AGRALYS, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - ROUTE DE COURTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France - SIREN 387476690


MONSIEUR ALAIN SAMMAN AGRALYS - ROUTE DE COURTALAIN, BP 9,28201 CHATEAUDUN CEDEX - 28201 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528661 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Services d'agriculture, horticulture.