Marque expirée - Marque en non vigueur

AGRALYS
AGRALYS, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99767295
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/01/2019

Présentation de la marque AGRALYS

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AGRALYS »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALYS domicilié(e) Route de Courtalain, BP 9, La chapelle du Noyer,28200 CHATEAUDUN (dossier no 2396330) - 28200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 476 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2396330) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGRALYS est expirée depuis le 4 janvier 2019.

AGRALYS a également déposé les autres marques suivantes : KIESAMMO , SOLUFIX , , CEREPHOS , BIODYS


AGRALYS, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES Société Coopérative Agricole - Route de Courtalain, BP 9, La chapelle du Noyer,28200 CHATEAUDUN (dossier no 2396330) - 28200 - France - SIREN 387476690


LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2396330) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396330 - Publication au BOPI 2009-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528661 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Engrais pour l'agriculture, engrais pour les terres, engrais azotés, cyanamide calcique (engrais), paillis (engrais), phosphates (engrais), superphosphates (engrais), scories (engrais), sels (engrais), tourbes (engrais), compositions extinctrices, résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture (à l'exception des fongicides, des herbicides, des insecticides et des parasiticides), à l'horticulture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, produits pour préserver les semences, produits chimiques pour l'amendement des sols, farines à usage industriel, humus, couvertures d'humus, terreau, terbium, terre pour la culture, additifs chimiques aux insecticides, cultures et préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, préparations pour la régulation de la croissance des plantes, hormones pour activer la maturation des fruits, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits contre la germination des légumes. Produits chimiques pour la protection contre le mildiou, produits chimiques pour la protection contre la nielle. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Combustibles, alcool utilisé comme combustible, boulets de charbon, briquettes de bois, briquettes de tourbe, tourbe (combustible), charbon, charbon de bois, coke, gaz combustibles, gaz solidifiés, minéraux (combustibles), houille, huiles combustibles, huile de tournesol industrielle ; huiles et graisses industrielles. Produits pour la destruction des herbes, désherbants, herbicides, produits stérilisants pour les sols, produits chimiques pour le traitement de la nielle, produits chimiques pour le traitement du mildiou, pesticides, fongicides, insecticides, produits antiparasitaires, parasiticides, germicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; résidus du traitement des grains de céréales (à usage médical), mordants pour semences, cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire, substances nutritives pour micro-organismes, compléments nutritionnels à usage médical, bouillons de culture pour la bactériologie ; fibres végétales comestibles ; suppléments alimentaires minéraux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale. Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, élévateurs pour l'agriculture, moissonneuses-batteuses, moissonneuses-lieuses, machines à battre, batteuses, machines à meuler, charrues, socs de charrues, concasseurs, élévateurs, machines pour l'empaquetage, moulins à blé, décortiqueurs de céréales ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des grains ; grugeoirs (machines-outils), machines d'irrigation pour l'agriculture, moulins (machines), semoirs (machines), tamis (machines), machines à trier pour l'industrie. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; installations automatiques d'abreuvage, brûleurs germicides, chambres frigorifiques, appareils et machines frigorifiques, appareils électriques de chauffage, appareils à étuver le fourrage, torréfacteurs à malt. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots élévateurs, arroseuses, camions, véhicules frigorifiques, tracteurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; livres, manuels, catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus et tracts publicitaires ; formulaires, formules ; plaquettes commerciales en papier et/ou en carton ; publications, journaux, périodiques, revues, magazines ; représentations et reproductions graphiques ; photographies ; affiches ; boites en carton ou en papier ; cartonnages ; papier d'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou en amidon ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Albumine à usage alimentaire, écorces de fruits, fèves conservées, écorces de fruits, fruits conservés, fruits cuits, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles conservés, huiles et graisses comestibles. Aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, gruau d'avoine, avoine écachée, avoine mondée, farine de blé, mets à base de farine, fleur de farine, farines alimentaires, fécules à usage alimentaire, farine de fèves, flocons de maïs, farine de maïs, paillettes de maïs, maïs moulu, biscuits de malt, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, muesli, farine d'orge, orge égrugé, orge mondé, riz, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, levure et poudre pour faire lever. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; avoine, arachides (fruits), blé, issues de blé, son de blé, froment, fruit frais, germes (botanique), graines (semences), grains (céréales), légumes frais, maïs, tourteaux de maïs, sésame, son de céréale, colza, maïs, tournesol, pois, orge, racines alimentaires, plantes et fleurs naturelles, additifs pour fourrage non à usage médical, algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits alimentaires pour animaux, animaux vivants, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, céréales en grains non travaillés, foin, fourrages fortifiants, fourrages, graines et protéines pour l'alimentation animale, paillis (couverture d'humus), paille (fourrage, tiges de céréales), farine de lin (fourrage), farine de riz (fourrage). Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao) ; extraits de fruits sans alcool, moût de bière, bières, cocktail sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, bière de gingembre, jus végétaux (boissons), nectars de fruits, orgeat, moût de raisin, sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool, alcool de menthe, alcool de riz, anis, anisette, boissons alcooliques contenant des fruits, cidres, cocktails, eaux-de-vie, poiré, saké, alcool de menthe, kirsch, liqueurs, vins. Tabac ; allumettes. Gestion administrative de coopératives agricoles ; consultations professionnelles d'affaires notamment dans le secteur de l'industrie céréalière ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires dans le secteur agricole ; études et recherches de marchés ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles notamment dans le secteur de l'industrie de la meunerie, de la semoulerie, de la malterie, des semenciers ; conception et diffusion d'annonces publicitaires ; création de messages et de slogans publicitaires ; publicité télévisée, publicité radiophonique, diffusion de matériels publicitaires (imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; publicité, promotion des ventes pour des tiers notamment services de promotion des ventes de céréales ; démonstrations de produits ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Gestion financière de coopératives agricoles, affaires financières, consultations en matière financière, analyses et estimations financières, services de financement, opérations et transactions financières, crédit, crédit-bail, prêt sur gage, prêt sur nantissement, cautions ; constitution et placement de capitaux, épargne, fonds communs de placement. Assurances, services de souscription d'assurances, services d'assurance crédit ; estimations et expertises fiscales ; affaires immobilières ; gérance d'immeubles, d'exploitations agricoles ; expertise immobilière ; parrainage et mécénat financier ; location d'exploitations agricoles. Services d'installation et de maintenance d'appareils électriques, de chauffage, de climatisation, d'appareils réfrigérants ; installation, entretien et réparation de machines agricoles ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; services de construction et de réparation de silos ; services de construction de bâtiments et d'exploitations agricoles ; rénovation et entretien d'entrepôts, services d'aménagement foncier ; travaux ruraux ; services d'entretien et de nettoyage de bâtiments, services d'entretien et de nettoyage du sol, désinfection, dératisation, désinsectisation. Télécommunications ; communications vidéographiques, radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseau internet ou intranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; services d'abonnement à tout support d'information sous forme de publications électroniques ou non. Services de collecte, de transport, de tri, de décharge et de stockage de produits agricoles, et notamment de céréales ; conditionnement de produits, dépôt de marchandises, emballage de marchandises, emmagasinage, empaquetage, entreposage et transport de marchandises ; services de camionnage, distribution (livraison) de produits. Services de transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) ; meulage, meulage, conservation des aliments et des boissons, fumage d'aliments. Services d'agriculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; horticulture ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de centres de recherches, de laboratoires dans le domaine de l'industrie céréalière.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.