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Marques déposées par la société Agralys Union Union de Coopératives Agricoles
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Calorys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Calorys
Agralys Union Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3570204
Date de dépôt :
15/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2018
Calorys de Agralys Union Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque Calorys

Déposée le 15 avril 2008 par la société Agralys Union Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Calorys »

Le déposant est la société Agralys Union Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) BP 9, Route de Courtalain,28201 CHATEAUDUN - 28201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 476 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agralys Union domicilié(e) BP 9, Route de Courtalain,28201 CHATEAUDUN - 28201 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Calorys est expirée depuis le 15 avril 2018.


Agralys Union Union de Coopératives Agricoles - BP 9, Route de Courtalain,28201 CHATEAUDUN - 28201 - France - SIREN 387476690


Agralys Union - BP 9, Route de Courtalain,28201 CHATEAUDUN - 28201 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 16 décembre 2009 - Renonciation partielle n°512031 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-16

Inscription le 3 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528661 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03

Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation).