Déposée le 22 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGRALIS domicilié(e) aérodrome d'Agen - 47520 - LE PASSAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 088 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRALIS, Mme berthoumieu Isabelle domicilié(e) aérodrome d'Agen - 47520 - LE PASSAGE - France.
La marque AQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIS est expirée depuis le 22 février 2023.
AGRALIS a également déposé les autres marques suivantes : AQUAFOX
AGRALIS, SARL - aérodrome d'Agen - 47520 - LE PASSAGE - France - SIREN 445088586
AGRALIS, Mme berthoumieu Isabelle - aérodrome d'Agen - 47520 - LE PASSAGE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareil de mesure, centrale d'acquisition de capteurs, enregistreur, automate pouvant contrôler des machines, commander des ouvertures avec toutes options de télémétrie. Processeur et carte électronique. Logiciel et applications informatiques. Tout domaine d'application ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Service d'irrigation, d'arrosage, modifications selon indications (services de jardinier).
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