Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOCASTART
AGRALCO - Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest

Numéro de dépôt :
96604277
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2006

Présentation de la marque LOCASTART

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOCASTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRALCO domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur AGRALCO - France.

La marque LOCASTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOCASTART est expirée depuis le 2 janvier 2006.

AGRALCO a également déposé les autres marques suivantes : 34 Prairial , AGRALI , AGRAL'MAG , ALGO'CARB , GROUPE AGRALCO LV MAT , ALGO'CEREALES , SICA SA DES MARAICHERS DE BOURGOGNE RHONE ALPES , FLORALCO , FONGIPACK , VALACT


AGRALCO - Société Coopérative Agricole et Agro-alimentaire des Provinces de l'Ouest - 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 COUTANCES Cedex - France


Monsieur MEULLE Jean-Marie Directeur AGRALCO - France


Demande de renouvellement le 17 mai 2005 n°2288438 - Publication au BOPI 2005-05-17

Inscription le 12 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487212 - Publication au BOPI 2008-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 13 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498687 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-05-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, I'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie